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Préparer la transmission d’une entreprise familiale

La famille Gosh compte cinq frères et sœurs qui ont au total dix enfants. Elle possède une entreprise de taille dans le secteur alimentaire dont la valeur actuelle est estimée à quelque 320 millions de livres sterling. Ses investissements sont évalués à près de 200 millions de livres sterling et elle possède plusieurs propriétés ainsi que d’autres actifs. La moitié des membres de la famille vit au Royaume-Uni sous le statut de « résidents non domiciliés » tandis que l’autre moitié est toujours résidente dans son pays d’origine.

Alors qu’ils sont à l’aube d’un important transfert intergénérationnel, ils ne parviennent pas à s’entendre sur la finalité de leur patrimoine. Ils ne tombent pas non plus d’accord sur le degré de risque/rendement pour ce patrimoine, ni sur la manière de l’investir et de le gérer.

Objectifs de la famille Gosh :

• Convenir d’une finalité pour leur patrimoine et préserver la bonne entente familiale.
• Vendre une partie de leurs activités et placer leur patrimoine dans le but de répondre aux besoins actuels et futurs de tous les membres de la famille.
• Maximiser l’efficacité fiscale.

Nos recommandations :

• Notre équipe Family Governance and Succession a aidé tous les membres de la famille à résoudre les différends qui les opposaient, à formaliser un objectif commun et à mettre en place un conseil de famille. Stonehage Fleming Law a rédigé une constitution familiale.
• L’équipe Law a travaillé main dans la main avec la famille pour créer de nouvelles structures et revoir les arrangements qui étaient déjà en place.
• Les équipes Corporate Advisory et Legal ont conseillé la famille et organisé l’acquisition d’une partie de l’entreprise par une entité offshore.
• L’équipe Investment Management a aidé la famille à établir une stratégie d’investissement à long terme et l’a conseillée en matière de répartition des actifs, de sélection des gestionnaires et de gestion des risques.

Résultats (à ce jour) :

• La famille se réunit désormais régulièrement, ce qui permet de préserver l’harmonie entre tous ses membres.
• Les membres de notre équipe Investment Management siègent au comité d’investissement de la famille. Sur les conseils de l’équipe Global Equity, la famille a investi dans un portefeuille de sociétés internationales de qualité.
• La majeure partie du patrimoine offshore de la famille est désormais détenue par le biais de structures, tandis que les actifs domestiques sont détenus soit sur une base individuelle, soit dans un trust familial.
• L’équipe est en contact permanent avec la famille. Elle la tient au courant des changements de législation relatifs à l’impôt sur les successions et aux résidents non domiciliés, susceptibles d’affecter les membres ayant des biens immobiliers importants au Royaume-Uni.

Clause de non-responsabilité : veuillez noter que nous avons pris le soin d’anonymiser toutes nos études de cas. Bien que ces scénarios soient basés sur des situations réelles, ils ont été romancés sur la base de plusieurs expériences vécues par nos clients. Tous les noms ont été remplacés par des pseudonymes, et tous les lieux et professions ont été modifiés.