Connaissances
Il est plus difficile de faire preuve d’équité lorsque votre famille est dispersée à travers le monde – Johan van Zyl
Lorsque plusieurs membres d’une famille vivent dans différentes régions du monde, maintenir l’équité dans les rapports familiaux devient plus difficile. Planifier minutieusement les choses devient alors plus déterminant que jamais.
Pour les générations précédentes, les choses étaient beaucoup plus simples. Il y a 20 ou 30 ans, les actifs des familles de nos clients sud-africains étaient probablement détenus au sein d’un seul et même trust familial dans un même pays. Les choses ont depuis lors radicalement changé. Au cours des 10 à 15 dernières années, nous avons observé une forte tendance à la mondialisation, ce qui a rendu le tableau beaucoup plus complexe.
Statistics South Africa a analysé les principales destinations à l’étranger (non africaines) des émigrants d’Afrique du Sud sur la période 2006-2016 dans le cadre de son enquête Community Survey 2016. L’Australie est arrivée en tête de liste avec 26,0 %, suivie de près par le Royaume-Uni (25,0%), les États-Unis, la Nouvelle-Zélande et l’Allemagne arrivant respectivement en troisième, quatrième et cinquième position avec 13,4 %, 9,5 % et 6,0 %. En effet, il est de plus en plus rare que tous les membres des familles avec lesquelles nous travaillons résident dans le même pays ou que leurs avoirs soient détenus ou investis dans le même pays. Nous travaillons souvent avec des familles dont les enfants étudient à l’étranger, y poursuivent une carrière ou souhaitent simplement prendre leur envol et découvrir le monde pendant une période prolongée.
D’un point de vue sud-africain, le système fiscal a également connu des changements considérables au cours des 20 dernières années. À partir du 1er mars 2001, l’Afrique du Sud est passée d’un système d’imposition à la source des personnes physiques à un système d’imposition fondé sur la résidence, ce qui signifie que les résidents fiscaux sont soumis à l’impôt sur leurs revenus mondiaux, alors et en octobre de la même année, le gouvernement a introduit pour la première fois un régime d’imposition sur les plus-values de capital.
Et si les membres de la famille vivant dans plusieurs pays, eux-mêmes soumis à des systèmes fiscaux différents, les choses deviennent de plus en plus complexes. Il est donc essentiel de prendre du recul et d’examiner comment les actifs d’une famille où coexistent plusieurs juridictions sont structurés, investis et distribués. Les conseillers doivent tenir compte de la manière dont les structures peuvent affecter les différents membres de la famille et travailler avec eux pour trouver des solutions qui permettent un traitement équitable pour tous.
Il est important que les conseillers restent indépendants afin que les différentes générations puissent établir une relation de confiance, leur permettant ainsi d’agir dans l’intérêt de tous. La fiscalité ne doit pas être l’élément moteur d’une décision d’émigrer. Le mode de vie, les études ou les intérêts professionnels doivent être considérées en priorité, et les incidences fiscales dans un second temps.
Quoiqu’il en soit, nous encourageons toujours nos clients à nous consulter suffisamment tôt avant de prendre des dispositions. En anticipant les conséquences potentielles bien en amont, il est encore possible d’envisager des solutions alternatives avant qu’il ne soit trop tard.
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